Port-La Nouvelle 2014

Le Conseil Municipal se tiendra jeudi 12 novembre dès 18h, dans la Salle du Conseil, à l'Hôtel de Ville.

Conformément à l'Article L.2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, "les séances des conseils municipaux sont publiques [...]".


L'ordre du jour sera le suivant :

- Exercice des délégations accordées à monsieur le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
- Vote du budget supplémentaire de la commune.
- Clôture du budget annexe du lotissement communal Acaias IV.
- Clôture du budget annexe des réservoirs de stockage d'eau potable.
- Décision modificative budget annexe de l'eau.
- Décision modificative budget annexe de l'assainissement.
- Camping municipal: produits irrécouvrables.
- Acquisition d'un tableau.
- Rétrocession d'une concession cimetière.
- Construction d'une caserne de gendarmerie : approbation de l'avant projet détaillée (A.P.D.).
- Construction d'un réservoir d'eau potable : approbation du dossier de consultation des entreprises (D.C.E.).
- Avis sur la prescription par arrêté préfectoral du plan de prévention des risques technologiques sur le site DPPLN.
- Acquisition de la parcelle cadastrée en section AR n° 25.
- Parc naturel régional de la Narbonnaise : approbation de la charte et des annexes.
- Renouvellement du contrat de la coordinatrice de l'office de tourisme.
- Renouvellement du contrat d'une chargée de mission.
- Motion de l'association des Petites villes de France dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales.
- Destruction des livres hors d'usage de la Médiathèque municipale.